# Documents : programme, règlement, CGV, Qualiopi | Formation Crédit > Programme et règlement intérieur de la formation crédit à la consommation, conditions générales, déclaration d'activité. Source : https://formationcredit.fr/documents ## Programme et règlement intérieur Ce que vous lisez avant d'inscrire un vendeur, et ce que le magasin garde dans son dossier. ### Programme de formation La formation complète de 3 heures : les objectifs, les 6 modules et leur durée, les modalités d'évaluation, le public visé et les textes de référence. [Télécharger le PDF](https://formationcredit.fr/programmes/formationcredit-programme-credit-conso-3h.pdf) ### Programme du parcours « Maison et équipement » Le tronc commun de 2 heures, puis la partie d'1 heure propre à ces métiers. Télécharger le PDF ### Programme du parcours « Automobile, moto et vélo » Le tronc commun de 2 heures, puis la partie d'1 heure propre à ces métiers. Télécharger le PDF ### Programme du parcours « Optique, audition et soins » Le tronc commun de 2 heures, puis la partie d'1 heure propre à ces métiers. Télécharger le PDF ### Programme du parcours « Énergie, travaux et piscine » Le tronc commun de 2 heures, puis la partie d'1 heure propre à ces métiers. Télécharger le PDF ### Règlement intérieur Accès à la plateforme, assiduité, évaluations et attestation, discipline, droits du stagiaire et réclamations.Accepté à l'inscription. Télécharger le PDF ## Paiement et facture La convention signée et la facture acquittée sont adressées par email après le règlement ; l'attestation de chaque vendeur est remise à la fin de la formation. ### Qui paie la formation Le magasin règle la formation de ses vendeurs, avec une facture à son nom.Ce qu'il faut indiquer à l'inscription et comment former toute une équipe. [Consulter](https://formationcredit.fr/financement) ### Demander un devis Pour plusieurs vendeurs : nombre de vendeurs, nom du magasin et SIRET.Une seule facture. Consulter ## Conditions et informations légales Les textes qui engagent HNC et le client, consultables à tout moment et imprimables depuis votre navigateur. ### Conditions générales de vente Prix, inscription et paiement, accès à la plateforme, annulation, rétractation, attestation, réclamations et médiation de la consommation.Version du 23 octobre 2026. [Consulter](https://formationcredit.fr/cgv) ### Mentions légales Éditeur, hébergeur, déclaration d'activité, assurance professionnelle et médiateur de la consommation. Consulter ### Politique de confidentialité Données collectées, finalités, durées de conservation et exercice de vos droits au titre du RGPD. Consulter ### Gestion des cookies Traceurs déposés, finalités et moyens de les refuser. Consulter ### Déclaration d'accessibilité Niveau de conformité du site au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité et moyens de signalement. Consulter ## L'organisme, ses garanties et ses recours Les références qu'un magasin ou un auditeur peut demander.Les attestations nominatives correspondantes sont envoyées par email sur demande. ### Déclaration d'activité Organisme HNC SAS, 26 rue Bosquet, 75007 Paris SIREN 985 221 324 Numéro de déclaration d'activité 11757465675, auprès du Préfet de région Île-de-France Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État. C'est ce numéro que porte l'attestation de formation, avec la durée, les dates, les modalités et les thèmes traités. ### Certification Qualiopi Organisme certificateur Sphinx Certification, accréditation Cofrac n° 5-0675 Numéro de certificat QAL-CERT-985221324-20260226-v1 Portée Actions de formation, article L.6313-1 1° du Code du travail Validité Du 26 février 2026 au 25 février 2029 Le certificat porte sur les actions de formation de HNC SAS, organisme qui édite Formation Crédit. [Télécharger](https://formationcredit.fr/documents/certificat-qualiopi-hnc.pdf) ### Assurance responsabilité civile professionnelle Assureur Hiscox SA, succursale française, 49 avenue de l'Opéra, 75002 Paris Numéro de contrat HSXIN320089716A Couverture géographique Monde entier, hors États-Unis et Canada L'attestation en cours de validité est adressée par email sur simple demande. ### Médiation de la consommation Médiateur Société Médiation Professionnelle Adresse de saisine Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez En ligne www.mediateur-consommation-smp.fr Saisine gratuite pour tout client consommateur, après réclamation écrite préalable restée sans réponse satisfaisante.